FN FLEURS DE NICE
Présentation de la marque FN FLEURS DE NICE
Déposée le 17 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) SEBALCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FN FLEURS DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FN FLEURS DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FN FLEURS DE NICE est expirée depuis le 17 mai 1992.
SEBALCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40
Inscription - Transmission de propriété n°38859 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°19617 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°13165 - Publication au BOPI